Vademecum

Cette publication s’inscrit dans le cadre de la recommandation 1 du Groupe d’action financière (GAFI) qui stipule que « les pays devraient identifier, évaluer et comprendre les risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme auxquels ils sont exposés… ». L’efficacité du dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme repose sur une compréhension aussi fine que possible des risques par tous les acteurs concernés par cette lutte.

En identifiant des tendances, la CTIF est en mesure de fournir des éléments contribuant à une compréhension solide des risques par les déclarants. Ce travail résulte de l’analyse stratégique que le GAFI définit comme l’exploitation « des informations qui sont disponibles et qui peuvent être obtenues, y compris des données fournies par d’autres autorités compétentes, afin d’identifier des tendances et schémas en matière de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme ».

Ce vadémécum typologique complète la partie du rapport d’activités de la CTIF consacrée aux tendances. Il présente 18 schémas-types de blanchiment de capitaux observés par la CTIF dans le cadre de ses travaux d’analyse stratégique. Ces schémas correspondent à un ensemble d’éléments partageant des caractéristiques communes et typiques permettant de former des typologies.

Chaque typologie repose sur un ensemble de cas issus de dossiers existants anonymisés et révélateurs de schémas de blanchiment particuliers. Le format privilégié par le vadémécum se veut évolutif et non statique afin de pouvoir être actualisé au fil du temps en fonction des tendances observées.

Les thématiques sélectionnées pour illustrer les différentes typologies renvoient à une technique de blanchiment utilisée ou à un secteur exposé aux risques de blanchiment. Les typologies renvoyant à une criminalité sous-jacente font l’objet, quant à elles, d’une présentation par la CTIF dans ses rapports annuels. Le présent vadémécum ne poursuit pas un objectif d’exhaustivité mais vise prioritairement à fournir des exemples concrets de schémas de blanchiment récurrents ou novateurs auxquels les déclarants peuvent être confrontés dans le cadre de leurs pratiques déclaratives.

Chacune des typologies est présentée de manière uniforme quelle que soit la thématique. La typologie est d’abord expliquée, puis illustrée par un cas type reprenant les étapes-clés du circuit de blanchiment. Enfin, les principales infractions sous-jacentes ainsi que les mots-clés sont identifiés.